Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGENAT
M. MICHEL LACHAISE, Agissant pour le compte de la société "COGENAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3927243
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/06/2022
COGENAT de MICHEL LACHAISE

Présentation de la marque COGENAT

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur MICHEL LACHAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COGENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur MICHEL LACHAISE domicilié(e) 5 rue des Loriots - 87570 - RILHAC RANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL LACHAISE domicilié(e) 5 rue des Loriots - 87570 - RILHAC RANCON - France.

La marque COGENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGENAT est expirée depuis le 15 juin 2022.

MICHEL LACHAISE a également déposé les autres marques suivantes : coopérative de construction durable , O'genat , QUARTIER DURABLE


M. MICHEL LACHAISE, Agissant pour le compte de la société "COGENAT" en cours de formation - 5 rue des Loriots - 87570 - RILHAC RANCON - France


M. MICHEL LACHAISE - 5 rue des Loriots - 87570 - RILHAC RANCON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

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